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Contre-expertises et contentieux


L'expert intervient aussi lorsque l'heure n'est plus à la prévention. Les constats et dossiers de contre-expertise en sont souvent la première étape. Ils sont le plus souvent commandés par les assurances, ou à l'initiative des personnes ou parties qui s'estiment lésées.

 

Les exigences du métier d'expert permettent de repositionner les conflits à leur juste mesure. Leur procédure de travail accompagne les solutions amiables pouvant se résoudre par la négociation, jusqu'à la constitution du dossier de l'expert aux Tribunaux en charge de conduire la procédure juridique.


Les Etapes


Les premières qualités d'un Expert en bâtiment, en contrôle qualité et en conseil construction sont l'écoute et l'observation :

Dès le premier contact, nous essayons de comprendre votre situation et vos besoins, poser les bonnes questions et vous donner nos premières impressions.

Notre premier et principal objectif sera de définir votre problème :

Son origine avec historique fourni

Les acteurs concernés

La part de responsabilité de chacun.

Dans certains cas, une expertise contradictoire (ou "contre-expertise") permet de produire les bases constructives d'une solution à l'amiable entre les parties.

 

Ne jamais occulter le fait qu’un Maitre d’Ouvrage est le premier responsable dans tous les sens du terme.

Il a un contrat avec une entreprise ou un artisan et ce contrat se doit d’être respecté à la lettre

Nous devons donc objectivement définir d’où viennent les erreurs qui ont amené un sinistre, voir un conflit

Une fois l’origine mis à jour, nous pouvons trouver des solutions



GESTION DES NON CONFORMITES

La gestion des non conformités démontre que s’il y a non conformités, il y a non gestion du chantier :

 

S’il y a recherches ou demande de gestion des non conformités, c’est très grave car il y a :

· Non respect du contrat

· Non respect de la qualité

· Non respect de la règle de l’art

· Non respect des DTU

· Non respect des CCTP

· Ouvrage non-conforme à son objet

· Impropriété à destination

· Liste non exhaustive

 

La gravité se situe au niveau de l’ouvrage « il est non-conforme » d’où :

· Démontage ou démolition

· Possibilité de réfection ou pas (trop tard, trop compliqué, impossible)

· Réfection et dans le cas d’un ouvrage en réception ??? que fais- t’on ?

· Cout de réfection

· Cout de dérapage planning et livraison

· Indemnités pour construction impropre à destination

· Perturbation pour le Maitre d’Ouvrage qui doit exploiter son bâtiment et dans le cas industriel ?

· Cout de gestion dont le montant peut être indexé à la puissance de la puissance du cout original des travaux concernés

· Dans le cas de procédure judiciaire le temps et délai de remise en conformité n’existe plus

La réfaction doit être bannie car correspond forcément à un non respect de contrat

Les ouvrages sous réfaction ne sont pas garantis en décennales

Ils sont assimilés par les assurances par un enrichissement sans cause

Qui est le grand perdant dans cette affaire : « Le Maitre d’Ouvrage »

 

La méthode connectée :

La méthode connectée consiste à suivre un chantier en temps réel

Il existe actuellement des scanners qui le permettent et sont déjà actifs

Il est du possible de mettre une caméra connectée pour des sommes dérisoires en fonction du chantier mais efficaces

De faits la méthode connectée est en elle-même un contrôle qualité très près de la perfection


SYNTHESE 1 :

· S’il y a « gestion des non-conformités », c’est qu’il n’y a aucun contrôle qualité du chantier

· S’il y a « non-contrôle qualité » c’est qu’il y a une ouverture à tous les abus : incompétence, non respect général de toutes les règles et autres

· La finalité serait de dire que s’il y a « demande de gestion des non-conformités

» les exécutants responsables n’ont rien à faire sur ce dossier ·

Et dans les exécutants responsables il fait mettre toute la chaine des participants à l’ouvrage en partant du haut, à savoir tous les exécutants qui auraient une relation de cause à effet dans le cadre de la non-gestion des conformités ·

Il est évident que trop de participants seront concernés, y compris le Maitre d’Ouvrage qui aurait accepté l’inacceptable, sous influence ou pas

· Je rappelle de nouveau que le Coût de gestion des non-conformités vont avoir et c’est sure un montant indexé à la puissance de la puissance du cout original des travaux concernés, avec impact démesuré sur le Maitre d’Ouvrage qui n’a surement pas demandé à avoir des non conformités

Nous rappelons les écrits de la compagnie d’assurances MAF (Mutuelle des architectes de France) qui met en avant des couts de gestion et réparation sur une plage de 1à 1000 par rapport au montant des travaux originaux


SYNTHESE 2 :

· La solution est très simple : Messieurs les participants à l’ouvrage, respectez un CONTROLE QUALITE qui s’applique à l’ensemble de l’ouvrage, en commençant par le Maitre d’ouvrage et dans la pyramide des exécutants, chacun doit s’imposer ce contrôle

· Une fois ce contrôle mise en place, plus de : GPA , NON CONFORMITES, PALABRES, ETC… et pour finir BONNE IMAGE de MARQUE des EXECUTANTS

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