La QualitéExpertise en mise en place de l'auto-contrôleL’OBJECTIF : Diminuer les gaspillages d'énergie et de matière et les pertes de temps par une détection des défaillances le plus tôt...
Le ContrôleLes règles à observerAFFICHAGE ARRETE de PERMIS de CONSTRUIRE ou DECLARATION PREALABLE Dès qu'une autorisation d'urbanisme ou une décision de non opposition...